CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE BT Coaching
ARTICLE 1. PRESTATIONS ET DÉFINITIONS
1.1 BT Coaching propose du coaching en petit groupe, en extérieur (lieu public), dans un lieu privé, ou en virtuel chez soi, il y aura aussi des conseils et un accompagnement correspondant à la condition physique de chacun.
1.2 La prestation est effectuée par un éducateur sportif diplômé ou en cours de formation avec une convention de stage.
1.3 En cas d’intempérie ou de force majeure un lieu de repli sera proposé aux adhérents ou le contenu adapté, si ce n’est pas le cas et que le coach annule la séance, la séance ne sera pas comptée et pourra être rattrapée sur un autre jour de la semaine. L’adhérent ne peut prétendre à aucune modification ou remboursement de son abonnement si BT Coaching modifie les prestations fournies dans l’intérêt de l’adhérent ou de sa sécurité (ex : travaux suite à un sinistre, aménagement locaux,… etc), ainsi qu’en cas de fermeture décidé indépendamment de la volonté de BT Coaching (pandémie type Covid-19, couvre-feu décidé par la préfecture, la liste n'étant pas exhaustive...) d’une durée inférieure à 30 jours.
1.4 BT Coaching se réserve le droit de fermeture des jours fériés ou non, de manière général des séances peuvent être effectués sur les jours fériés pour rattraper les entraînements ratés à cause d'intempérie ou de force majeure. (RDV médical, enfant malade, panne de voiture etc.)
1.5 BT Coaching se réserve le droit de 15J de fermeture annuel compris dans les abonnements.
1.5 L’adhérent s’assurera d’avoir une tenue de sport adéquate, un(e) tapis/serviette et bouteille d’eau à chaque séance.
1.5 Les séances sont réservées via l’application Wodz, l’adhérent dispose de deux heures avant le cours pour annuler sa séance afin qu’elle ne soit pas comptée, si la séance est complète, l’adhérent peut se mettre sur la liste d’attente, il sera notifié une heure avant le cours si une ou des place(s) se sont libérées pour s’y inscrire.
1.6 Si un membre se présente à une séance sans réservation et qu’il n’y a pas de place disponible, BT Coaching se réserve le droit de ne pas accepter le membre sur la séance, pour des raisons de qualité d’encadrement.
ARTICLE 2. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
2.1 Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre BT Coaching et l’adhérent. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve de l’adhérent à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial.
2.2. Aucune condition particulière ou autre document ne peut, sauf acceptation explicite et écrite de BT Coaching, modifier les conditions générales. Toute condition contraire posée par le Membre sera donc à défaut d’acceptation expresse inopposable à BT Coaching, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
ARTICLE 3. CONDITIONS D’INSCRIPTION
3.1 Tout mineur âgé de douze à dix-huit ans pourra devenir un membre de BT Coaching sous réserve de fournir une autorisation parentale.
3.2 Acceptation des risques, en signant un contrat d’adhésion à BT Coaching, l’adhérent accepte les risques inhérents à la pratique d’une activité sportive.
L’adhérent atteste sur l’honneur s’être assuré, auprès d’un médecin, de disposer d’un état de santé physique permettant la pratique sportive.
Un certificat médical de moins de 3 mois devra être fourni par l’adhérent, BT Coaching incite l’adhérent à consulter un médecin avant de commencer ou reprendre une activité physique et sportive. Dans tous les cas, l’adhérent garde l’entière responsabilité des conséquences préjudiciables à sa santé.
Toute inaptitude à la pratique survenant ultérieurement à la signature du contrat ne pourra en aucun cas faire l’objet de remboursement ou partie de l’abonnement. L'adhérent décharge dès à présent de toute responsabilité BT Coaching en cas de défaut de production de son certificat médical (à fournir dans les 15 jours suivant la souscription d’un carnet ou abonnement).
3.3 L’adhérent reconnaît avoir reçu toute information utile à la compréhension de son engagement.
3.4 Le Contrat ne peut être transféré ou cédé à quiconque, il est exclusivement nominatif.
ARTICLE 4. DUREE & PAIEMENTS
4.1 L'abonnement est valable à compter de la date d'inscription, pour une période d'engagement initiale de 30 jours, suite à laquelle l'abonnement est automatiquement prolongé pour une durée indéterminée, sans engagement, en l'absence de notification de résiliation de la part du Client dans les termes décrits dans la section "5. Résiliation" du présent contrat. Le Client s'engage à payer le prix de l'abonnement en contrepartie de l'abonnement. BT Coaching se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, avec préavis donné au Client.
ARTICLE 5. IMPAYES
5.1 En cas de défaut de paiement de l’une des mensualités de l’abonnement, l’accès de l’adhérent aux contenus et aux entraînements sera suspendu jusqu’au versement du montant dû. Si le Membre ne régularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs de l’adhérent dans les conditions prévues.
ARTICLE 6. RÉSILIATION
à l’initiative de l’adhérent :
6.1 Le Client est en mesure de demander la résiliation de son abonnement. La résiliation de l'abonnement sera effective après un délai de préavis de 30 jours. Aucun remboursement ne sera accordé pour toute période non utilisée de l'abonnement.
à l’initiative de BT Coaching
6.2 L’abonnement peut être résilié par BT Coaching de plein droit, à tout moment, sans préavis, ni indemnité dans les cas suivants :
(1) si l’attitude, le comportement ou la tenue du Membre est contraire aux bonnes mœurs, ou cause un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l’ordre public ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Membres
(2) en cas de non-respect par le Membre du présent Contrat ou du règlement intérieur de BT Coaching
(3) en cas de défaut de paiement, étant précisé qu’un premier défaut de paiement donne lieu à la suspension de la carte de Membre en attendant la régularisation, mais que deux défauts de paiement, consécutifs ou non, peuvent donner lieu à la résiliation de l’abonnement.
6.3 En cas d’absence de paiement d’une mensualité, vous recevrez un avertissement, puis votre compte sera suspendu. Si après avertissement la situation n’est pas régularisée, votre compte sera suspendu puis supprimé.
6.4 En cas de non-respect du règlement intérieur, ou d’atteinte à l’intégrité physique ou
morale d’un coach ou pratiquant, BT Coaching se réserve le droit d’exclusion dudit adhérent.
6.5 Dans ce cas et si BT Coaching a d’ores et déjà perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’année en cours, BT Coaching ne remboursera pas l’abonnement déjà perçu.
ARTICLE 7. SUSPENSION
7.1 La nature même ainsi que les termes du dit contrat ne permettent pas de suspendre vos prélèvements.. Néanmoins BT Coaching peut vous proposer des dispositions dites « commerciales » afin de répondre aux situations exceptionnelles
ARTICLE 8. DROIT À L'IMAGE
8.1 Pendant les séances, des photos et vidéos peuvent être faites à des fins de communication commerciale. Si l'adhérent ne souhaite pas apparaître sur ces images, il est tenu d’en informer expressément la direction à la souscription du contrat ou lors des séances où les prises de vue seront faites. Dans ce cas, il est assuré qu’il n'apparaîtra pas sur les images.
BT Coaching s'engage à ne pas céder les images visées à des tiers sans l'autorisation écrite de l’Adhérent.
ARTICLE 9. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
9.1 BT Coaching est assurée pour les dommages et conséquences
pécuniaires engageant sa responsabilité civile et celle de ses adhérents,
conformément à l’Article L.321-1 du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir BT Coaching contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels.
9.2 Conformément à l’Article L.321-4 du Code du Sport, BT Coaching informe de l’intérêt à souscrire un Contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
9.3 Conformément à l’article L.321-4 Code du sport, l’adhérent est fortement invité à souscrire également à une police d’assurance Responsabilité Civile Personnelle couvrant les dommages corporels qu’il ou elle pourrait causer à des tiers et auxquels sa pratique sportive pourrait l’exposer.
9.4 Le Membre est personnellement responsable de ses effets personnels et des
conséquences d’un comportement contraire aux bonnes mœurs et règles de savoir vivre.
9.5 La responsabilité de BT Coaching à l’égard de ses adhérents ou de tout
tiers est limitée aux dommages directs issus directement d’une violation du Contrat de la part de BT Coaching
ARTICLE 10. DISPOSITIONS FINALES
10.1 Si l’une des dispositions précédentes est invalidée ou est réputée nulle, les autres dispositions restent applicables.
10.2 Conformément aux dispositions de l’article 46 du Code de procédure civile, les litiges qui viendraient à naître en rapport avec le Contrat seront soumis, au choix du demandeur, à l’amiable, puis avec un médiateur judiciaire, enfin au tribunal du lieu où demeure le défendeur ou au tribunal du lieu de l’exécution du Contrat.
ARTICLE 11. SÉCURITÉ
11.1 La présence des enfants de -12 ans est exclue sur les zones d’entraînements pour des raisons de sécurité et de qualité d'entraînement
En signant ci-dessous, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté les termes et conditions de ce contrat.